Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIV'PACK
CREATIV'SYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
92418443
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque ARCHIV'PACK

Déposée le 28 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CREATIV'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIV'PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIV'SYSTEM domicilié(e) 11/15 avenue de la Convention, 94110 Arcueil - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 736 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIV'SYSTEM INFORMATIQUE - France.

La marque ARCHIV'PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIV'PACK est expirée depuis le 28 avril 2002.

CREATIV'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIV'3000


CREATIV'SYSTEM S.A. - 11/15 avenue de la Convention, 94110 Arcueil - France - SIREN 327736288


CREATIV'SYSTEM INFORMATIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Matériel informatique à savoir Ordinateur périphériques et logiciels Matériel informatique à savoir station d'archivage Service de conception et de programmation d'ordinateur de matériel informatique et particulièrement Station d'archivage électronique sur disque optique numérique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.